MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTAIRE ET/OU ÉDITEUR
Propriétaire et/ou éditeur du site : MOTTA Yoann
Nom d'exploitation : Myosphère
Statut : Entrepreneur individuel – SIRET : 83943608600020
787 Borderline 56360 Locmaria FRANCE
Numéro de téléphone : 0670838038
Mail webmaster : myosphére.contact@gmail.com
HÉBERGEUR DU SITE
Responsable de l’hébergement du site : FRAMER
Adresse hébergeur : Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas.
Mail hébergeur : support@framer.com
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Les demandes de devis sont gérées par formulaires électroniques. Les informations renseignées sont obligatoires (nom, prénom, société, adresse e-mail, etc.). Ces informations sont destinées au destinataire du message dans le seul but de répondre à la demande. Il n’est procédé à aucun archivage par Myosphère des données.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEURS
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
ACCÈS AU SITE
Le site www.myosphere.fr est accessible à l’utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de mr Motta Yoann ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.
VALIDITÉ DES INFORMATIONS FOURNIES
Dans l’hypothèse où l’utilisateur serait amené à fournir des informations, il s’engage à :
– délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire de contact, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
– ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus).
LIENS HYPERTEXTES
Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées. Le webmaster du site n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers ce site dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ce site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de son auteur.
Le site myosphere.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site myosphere.fr, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de les refuser . Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de manière à refuser l’installation des cookies .
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